Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://latelier-dange.com, est édité par :
L’Atelier d’Ange
Nom commercial de l’entreprise individuelle de :
GIL Angélique, Monique, Christiane
Nom d’usage : DELAHAYE
Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
Adresse :
219 route de la Croix de Goeyte
40380 Poyartin
France
SIREN : 130 350 705
SIRET : 130 350 705 00013
Immatriculation au Registre National des Entreprises (RNE) : 21 septembre 2026
Téléphone : 06 61 47 10 77
E-mail : contact.latelierdange@gmail.com
2. Activités
L’Atelier d’Ange exerce notamment les activités suivantes :
- fabrication d’accessoires de mode ;
- créations textiles et artisanales ;
- photographie ;
- fabrication d’articles d’ameublement.
L’activité principale déclarée est la fabrication d’accessoires de mode (sacs accessoires).
Le site présente et commercialise des créations artisanales, textiles et personnalisées ainsi que, le cas échéant, des prestations photographiques.
3. Hébergement du site
Le site latelier-dange.com est hébergé par :
Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Shopify indique également l’hébergeur internet suivant :
Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Tél. : +1 650 253 0000
Les informations relatives à l’hébergement sont basées sur les coordonnées publiées par Shopify.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site latelier-dange.com, notamment les textes, photographies, créations graphiques, illustrations, logo, nom commercial, visuels et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de L’Atelier d’Ange – Gil Angélique.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
Les photographies présentées sur le site sont également susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur. Toute utilisation ou reproduction sans autorisation préalable est interdite.
5. Responsabilité
L’Atelier d’Ange s’efforce de fournir des informations fiables et actualisées sur son site.
Toutefois, L’Atelier d’Ange ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations disponibles sur le site.
L’Atelier d’Ange ne pourra être tenue responsable des éventuelles interruptions du site, erreurs techniques ou dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
6. Données personnelles
Dans le cadre de son activité, L’Atelier d’Ange peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles, notamment lors de la navigation sur le site, d’une commande, d’une prise de contact ou de l’utilisation des différents services proposés sur le site.
Le traitement de ces données est réalisé conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation des données personnelles ainsi qu’aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :
L’Atelier d’Ange – Gil Angélique
06 61 47 10 77
contact.latelierdange@gmail.com
7. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles depuis le site.
Les CGV précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de retour et de remboursement applicables aux produits proposés à la vente.
8. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.